Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) INNOVAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISINNOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVAM domicilié(e) 45, rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 517 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas DEBOUT INNOVAM domicilié(e) 45, rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France.
La marque MAISINNOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162465.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISINNOVE est expirée depuis le 25 avril 2012.
INNOVAM a également déposé les autres marques suivantes : ABRINNOVE
INNOVAM (Société Anonyme) - 45, rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France - SIREN 383517885
Monsieur Nicolas DEBOUT INNOVAM - 45, rue Charles de Gaulle,80450 CAMON - 80450 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Constructions transportables non métalliques, notamment habitations légères de loisirs. Constructions non métalliques, notamment habitations individuelles. Meubles en plastiques
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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